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Marques déposées par BROCVIELLE Jean-Marie
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NATURE COMPANY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURE COMPANY
BROCVIELLE Jean-Marie

Numéro de dépôt :
1758412
Date de dépôt :
11/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/10/2001
NATURE COMPANY de BROCVIELLE Jean-Marie

Présentation de la marque NATURE COMPANY

Déposée le 11 octobre 1991 par BROCVIELLE Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NATURE COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BROCVIELLE Jean-Marie, domicilié(e) 95 rue de Gravigny, 91380 CHILLY-MAZARIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT - France.

La marque NATURE COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE COMPANY est expirée depuis le 11 octobre 2001.

BROCVIELLE Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : JOB PARC


BROCVIELLE Jean-Marie - 95 rue de Gravigny, 91380 CHILLY-MAZARIN - France


ABRITT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-09

Matériaux de construction non métalliques, monuments non métalliques. Meubles en bois, liège, pierre, béton, plâtre, béton cellulaire, céramique, verre, matière plastique. Objets d'art décoratifs pour immeubles, jardins, espaces verts, parcs, en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques, en pierre, en béton ou en marbre.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.